Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Global IP
Altitude Telecom S.A.

Numéro de dépôt :
3170154
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
Global IP de Altitude Telecom

Présentation de la marque Global IP

Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) Altitude Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Global IP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Altitude Telecom domicilié(e) Magellan, PAT La Vatine,76130 Mt St Aignan - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 089 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altitude Telecom domicilié(e) Magellan, PAT La Vatine,76130 Mt St Aignan - 76130 - France.

La marque Global IP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Global IP est expirée depuis le 17 juin 2012.

Altitude Telecom a également déposé les autres marques suivantes : Wimax , IPAROS , PASS 3G , Iparos , ALTITUDE TELECOM , ALTITUDE TELECOM


Altitude Telecom S.A. - Magellan, PAT La Vatine,76130 Mt St Aignan - 76130 - France - SIREN 400089942


Altitude Telecom - Magellan, PAT La Vatine,76130 Mt St Aignan - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369390 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423913 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 18 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526296 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Comptabilité. Bureaux de placement. Télécommunications. Agence de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.